Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBULANCES MARNAISES
Numéro de dépôt :
1755042
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
19/06/2001
Présentation de la marque AMBULANCES MARNAISES
Déposée le 19 juin 1991 par SALMON roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « AMBULANCES MARNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMBULANCES MARNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES MARNAISES est expirée depuis le 19 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11