Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WELPLAN
Numéro de dépôt :
3223492
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2013
Présentation de la marque WELPLAN
Déposée le 2 mai 2003 par SALMON RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WELPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WELPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELPLAN est expirée depuis le 2 mai 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23