Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONGA
SALMON Pierre-Emmanuel

Numéro de dépôt :
96629430
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque TONGA

Déposée le 10 juin 1996 par SALMON Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est SALMON Pierre-Emmanuel, domicilié(e) 6, rue des Genestrats, 89340 VILLEBLEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALMON Pierre-Emmanuel - France.

La marque TONGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONGA est expirée depuis le 10 juin 2006.

SALMON Pierre-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : PRE VERT


SALMON Pierre-Emmanuel - 6, rue des Genestrats, 89340 VILLEBLEVIN - France


SALMON Pierre-Emmanuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits à base de lait et de matières grasses végétales, spécialités fromagères. Produits à base de protéines et de matières grasses végétales. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.