Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRE VERT
SALMON Pierre-Emmanuel

Numéro de dépôt :
97667198
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque PRE VERT

Déposée le 4 mars 1997 par SALMON Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est SALMON Pierre-Emmanuel, domicilié(e) 6, rue des Genestrats, 89340 VILLEBLEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALMON Pierre-Emmanuel - France.

La marque PRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE VERT est expirée depuis le 4 mars 2007.

SALMON Pierre-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : TONGA


SALMON Pierre-Emmanuel - 6, rue des Genestrats, 89340 VILLEBLEVIN - France


SALMON Pierre-Emmanuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet partiel n°258436 - Publication au BOPI 1998-07-27

Inscription le 4 septembre 1997 - Retrait partiel n°242384 - Publication au BOPI 1997-09-04

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage artisanal et traditionnel ; extrait de viande, poisson, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; imitation de fromages, succédanés de produits laitiers ; oeufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants issus d'un élevage artisanal et traditionnel, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.