Déposée le 17 septembre 1996 par SALMON Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est SALMON Dominique, domicilié(e) 59 Rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALMON Dominique - France.
La marque VELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELECTRIC est expirée depuis le 17 septembre 2006.
SALMON Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PELPOM
SALMON Dominique - 59 Rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES - France
SALMON Dominique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Machines et machines outils Véhicules; appareils de locomotion par terre - Moteurs pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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