Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DS DANIEL SALMON
Numéro de dépôt :
1300565
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
14/02/1995
Présentation de la marque DS DANIEL SALMON
Déposée le 14 février 1985 par SALMON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « DS DANIEL SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DS DANIEL SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS DANIEL SALMON est expirée depuis le 14 février 1995.
SALMON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31