Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE CAPITALE
SALMON BERTRAND

Numéro de dépôt :
93487258
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque LETTRE CAPITALE

Déposée le 12 octobre 1993 par SALMON BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est SALMON BERTRAND, domicilié(e) 3 AVE PIERRE-BROSSOLETTE, 94100 SAINT-MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETTRE CAPITALE - France.

La marque LETTRE CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE CAPITALE est expirée depuis le 12 octobre 2003.

SALMON BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVEO


SALMON BERTRAND - 3 AVE PIERRE-BROSSOLETTE, 94100 SAINT-MAUR - France


LETTRE CAPITALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- Affichage - Agences d'import-export - Agences de publicité - Annonces publicitaires (diffusion d') - Courrier publicitaire - Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) - Documentation publicitaire (mise à jour de ) - Etude de marché - Diffusion d'annonces publicitaires - Fichiers informatiques (gestion de) - Location d'espaces publicitaires - Mise à jour de documentation publicitaire - Promotion des ventes (pour des tiers) - Publicité - Publication de textes publicitaires - Publicité (courrier) - Publicitaire (diffusion d'annonces) - Publicité radiophonique - Publicité télévisée - Sondage d'opinion - Statistique (information) - Traitement de texte - Communication par terminaux d'ordinateurs - Messagerie électronique - Enseignement (formation) - Enseignement par correspondance - Formation pratique (démonstration) - Programmation pour ordinateurs - Publicité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.