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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
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TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE
SALM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4212693
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2025
TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE de SALM

Présentation de la marque TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., Monsieur Jean-Luc KLEIN domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM, S.A.S. - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., Monsieur Jean-Luc KLEIN - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines à vapeur ; machines de cuisine électriques.

Appareils d'éclairage, appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules.

Meubles, pièces d'ameublement et parties de meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; cadres (encadrement) ; glaces (miroirs) ; chaises (sièges) ; tabourets ; chariots (mobilier) ; casiers ; corbeilles et paniers non métalliques ; échelles et marchepieds en bois ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; paravents (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; tiroirs, étagères, rayonnages ; vitrines (meubles) ; plateaux (non métalliques) ; plans de travail ; supports de meubles, pieds de meubles, portes de meubles, roulettes de meubles (non métalliques).