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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALM
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TERRA VIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VIVA
SALM S.A.,. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99785838
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque TERRA VIVA

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALM domicilié(e) 5, Rue Clémenceau, 68660 Liepvre - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.

La marque TERRA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VIVA est expirée depuis le 7 avril 2009.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM S.A.,. Société Anonyme - 5, Rue Clémenceau, 68660 Liepvre - France - SIREN 326784709


CABINET P. BECKER - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Magazines de consommateurs, catalogues, brochures, prospectus, supports promotionnels et plus généralement publications, imprimés, produits de l'imprimerie, photographies. Equipements de cuisines (meubles), éléments de cuisines (meubles), meubles de cuisines et plus généralement meubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.