Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHMIDT GROUPE
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4237193
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2025
SCHMIDT GROUPE de SALM

Présentation de la marque SCHMIDT GROUPE

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHMIDT GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. Jean-Luc KLEIN domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque SCHMIDT GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMIDT GROUPE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., M. Jean-Luc KLEIN - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716329 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines à vapeur ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Armoires (meubles) ; armoires et placards encastrables ; armoires de salles de bains ; armoires de rangement (meubles) ; bibliothèques ; casiers ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; commodes ; corbeilles et paniers non-métalliques ; crédences (meubles) ; dessertes ; éléments d'aménagement de placards (éléments de mobilier) ; éléments de cuisine (meubles) ; éléments de meubles-lavabos (meubles) ; étagères ; glaces (miroirs) ; meubles ; meubles de cuisine intégrés ; meubles de rangement ; meubles encastrables ; meubles pour cuisine ; panneaux arrière (pièces de meubles) ; panneaux de meubles ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; penderies ; pièces d'ameublement ; placards de cuisine ; plans de travail (éléments de mobilier) ; plateaux de tables ; porte-serviettes (meubles) ; rayonnages ; tables ; tables de cuisine ; tabourets ; tiroirs (parties de meubles) ; unités de rangement (meubles) ; vitrines (meubles).