Déposée par voie électronique le 30 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCHMIDT GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. Jean-Luc KLEIN domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.
La marque SCHMIDT GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709
SALM, S.A.S., M. Jean-Luc KLEIN - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716329 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines à vapeur ; machines de cuisine électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;
Armoires (meubles) ; armoires et placards encastrables ; armoires de salles de bains ; armoires de rangement (meubles) ; bibliothèques ; casiers ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; commodes ; corbeilles et paniers non-métalliques ; crédences (meubles) ; dessertes ; éléments d'aménagement de placards (éléments de mobilier) ; éléments de cuisine (meubles) ; éléments de meubles-lavabos (meubles) ; étagères ; glaces (miroirs) ; meubles ; meubles de cuisine intégrés ; meubles de rangement ; meubles encastrables ; meubles pour cuisine ; panneaux arrière (pièces de meubles) ; panneaux de meubles ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; penderies ; pièces d'ameublement ; placards de cuisine ; plans de travail (éléments de mobilier) ; plateaux de tables ; porte-serviettes (meubles) ; rayonnages ; tables ; tables de cuisine ; tabourets ; tiroirs (parties de meubles) ; unités de rangement (meubles) ; vitrines (meubles).
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