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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
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SCHMIDT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMIDT
SALM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069695
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2024
SCHMIDT de SALM

Présentation de la marque SCHMIDT

Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHMIDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5, Rue Clémenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque SCHMIDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMIDT est expirée depuis le 18 février 2024.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM SAS, Société par actions simplifiée - 5, Rue Clémenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Carole DEBUCHY - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716329 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Meubles, pièces d'ameublement et parties de meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; cadres (encadrement) ; glaces (miroirs) ; chaises (sièges) ; tabourets ; chariots (mobilier) ; casiers ; corbeilles et paniers non métalliques ; échelles et marchepieds en bois ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; paravents (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; tiroirs, étagères, rayonnages ; vitrines (meubles) ; plateaux (non métalliques) ; plans de travail ; supports de meubles, pieds de meubles, portes de meubles, roulettes de meubles (non métalliques).