Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMIDT
SALM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069137
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2024
SCHMIDT de SALM

Présentation de la marque SCHMIDT

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHMIDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5, Rue Clémenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque SCHMIDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMIDT est expirée depuis le 17 février 2024.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella , TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE


SALM SAS, Société par actions simplifiée - 5, Rue Clémenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 26 novembre 2014 - Retrait partiel n°636300 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716329 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Appareils d'éclairage, appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules.