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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
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Le sur-mesure n'est plus un luxe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le sur-mesure n'est plus un luxe
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4115565
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/09/2024
Le sur-mesure n\'est plus un luxe de SALM

Présentation de la marque Le sur-mesure n'est plus un luxe

Déposée le 1 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le sur-mesure n'est plus un luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque Le sur-mesure n'est plus un luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sur-mesure n'est plus un luxe arrivera à expiration en date du 1 septembre 2024.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France


SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Appareils d'éclairage, appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques.

Meubles, pièces d'ameublement et parties de meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; cadres (encadrement) ; glaces (miroirs) ; chaises (sièges), tabourets, fauteuils ; chariots (mobilier) ; casiers ; corbeilles et paniers non métalliques ; échelles et marchepieds en bois ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; paravents (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; tiroirs, étagères, rayonnages ; vitrines (meubles), commodes, vaisseliers ; plateaux (non métalliques) ; plans de travail ; supports de meubles, pieds de meubles, portes de meubles, roulettes de meubles (non métalliques).