Déposée le 23 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Le Couple Gagnant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clémenceau, B.P. 5,68660 LIEPVRE - 68660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HAAS SALM S.A.S. domicilié(e) 5 rue Clémenceau, B.P. 5,68660 LIEPVRE - 68660 - France.
La marque Le Couple Gagnant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALM S.A.S. - 5 rue Clémenceau, B.P. 5,68660 LIEPVRE - 68660 - France - SIREN 326784709
Monsieur Jacques HAAS SALM S.A.S. - 5 rue Clémenceau, B.P. 5,68660 LIEPVRE - 68660 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Meubles, à savoir meubles pour cuisines et salles de bains. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pieds de meubles non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), meubles de rangement, niches, rayonnages, plans de travail, éléments de rangement ou de présentation décoratifs (meubles), paravents, tabourets, tiroirs, vitrines, chaises, tables. Emissions radiophoniques ou télévisées. Organisation de concours (divertissement), de jeux, de loteries.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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