Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUISINES VANCEL
SALM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96644049
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2026

Présentation de la marque CUISINES VANCEL

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES VANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., Mme HATTERMANN FRANCINE domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque CUISINES VANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISINES VANCEL arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM, S.A.S. - 5 RUE CLEMENCEAU - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., Mme HATTERMANN FRANCINE - 5 RUE CLEMENCEAU - 68660 - LIEPVRE - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320573 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627957 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Machines de cuisine (électriques ou non entraînées manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper et machines-outils; machines de nettoyage, machines à laver le linge et la vaisselle; machines à sécher le linge; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, cuisinières, appareils et machines frigorifiques. Meubles, à savoir meubles pour cuisines et salles de bains. Meubles, glaces (miroirs), cadres; parties de meubles, supports de meubles, pieds de meubles, roulettes de meubles (non métalliques), meubles de rangement, niches, rayonnages, plans de travail et tables de toilette, éléments de rangement ou de présentation décoratifs, paravents, tabourets, tiroirs, vitrines, meubles de lingerie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques). Publicité; publicité sous toutes ses formes, par tous procédés, études de marché, publicité radiophonique et télévisée, affichage, distribution de prospectus; gestion des affaires commerciales; conseils, informations ou renseignements d'affaires; gestion de fichiers informatiques. Services d'installation et d'équipement de cuisines et salles de bains; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, rembourrage de meubles, maçonnerie, pose de papiers peints, travaux de plâtrerie, installation et réparation d'appareils électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.