Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINES SCHMIDT FETE ALSACIENNE
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92416422
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2022

Présentation de la marque CUISINES SCHMIDT FETE ALSACIENNE

Déposée le 21 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINES SCHMIDT FETE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau, Boîte Postale 5 - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., Monsieur Jacques HAAS domicilié(e) 5 rue Clemenceau, B.P. 5 - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque CUISINES SCHMIDT FETE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISINES SCHMIDT FETE ALSACIENNE est expirée depuis le 21 avril 2022.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella


SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau, Boîte Postale 5 - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., Monsieur Jacques HAAS - 5 rue Clemenceau, B.P. 5 - 68660 - LIEPVRE - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2218195 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490425 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716329 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Appareils de cuisson et de réfrigération pour la cuisine Meubles, à savoir mobilier de cuisine Organisation d'animation commerciale ou divertissement à but promotionnel

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.