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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALM
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Cuisinella Tendances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisinella Tendances
SALM S.A.

Numéro de dépôt :
99780649
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque Cuisinella Tendances

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuisinella Tendances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALM domicilié(e) 5 rue Clémenceau, 68660 LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM S.A. - Cuisines SCHMIDT - France.

La marque Cuisinella Tendances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisinella Tendances est expirée depuis le 9 mars 2009.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , cuisinella , TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE


SALM S.A. - 5 rue Clémenceau, 68660 LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM S.A. - Cuisines SCHMIDT - France


Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits de l'imprimerie et des arts graphiques : imprimés, photographies ; publications : magazines d'informations, revues, catalogues, journaux, périodiques, brochures, prospectus, imprimés.