Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuisinella
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4112336
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/08/2024
cuisinella de SALM

Présentation de la marque cuisinella

Déposée le 7 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « cuisinella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.

La marque cuisinella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuisinella est expirée depuis le 7 août 2024.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , CUISIN'OR , TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE


SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 7 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694106 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Appareils d'éclairage, appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques.