Déposée le 7 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « cuisinella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.
La marque cuisinella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709
SALM, S.A.S., M. Jacques HAAS - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 7 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694106 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Meubles, à savoir meubles pour cuisines et salles de bains ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; parties de meubles, supports de meubles, pieds de meubles, roulettes de meubles (non métalliques) ; meubles de rangement, niches, rayonnages, casiers, corbeilles et paniers non métalliques, éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; paravents (meubles) ; chaises (sièges), tabourets ; chariots (mobilier) ; plans de travail, plans de toilette et tables de toilette, plateaux (non métalliques), tiroirs, vitrines (meubles), meubles de lingerie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques).
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