Déposée le 21 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., M. KLEIN Jean-Luc domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France.
La marque CUISINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709
SALM, S.A.S., M. KLEIN Jean-Luc - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation n°2076132 - Publication au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2006 n°2314431 - Publication au BOPI 2006-05-09
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158979 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26
Inscription le 25 octobre 1996 - Recours en restauration n°208354 - Publication au BOPI 1996-10-25
Inscription le 5 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208534 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208534 - Publication au BOPI 1996-11-05
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2608039 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 7 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694106 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Installation de Meubles de Cuisines, d'electromenager, de Meubles de salles de bains et de sanitaires, plomberie, électricité, pose de carrelages, fabrication de meubles sur mesure, d'agencements, de menuiserie sur mesure, de faux plafonds.Conception et décoration de Cuisines et salles de bains. Meubles divers, salons, salles à manger, chambres a coucher, et petits meubles d'appoints.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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