Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISIN'OR
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1572578
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2020

Présentation de la marque CUISIN'OR

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISIN'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM domicilié(e) 5 rue Clemenceau Boîte Postale 5 - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM, S.A.S., Monsieur Jacques HAAS domicilié(e) 5 rue Clemenceau B.P. 5 - 68660 - LIEPVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISIN'OR est expirée depuis le 25 janvier 2020.

SALM a également déposé les autres marques suivantes : CLIENT REFERENCE , Cuisinella Tendances , cuisinella , CUISINELLA , Green Life , SCHMIDT , SCHMIDT , SCHMIDT EXCELLENCE , cuisinella , TTC TOUTE TRANQUILLITE COMPRISE


SALM S.A.S., Société par actions simplifiée - 5 rue Clemenceau Boîte Postale 5 - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


SALM, S.A.S., Monsieur Jacques HAAS - 5 rue Clemenceau B.P. 5 - 68660 - LIEPVRE - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163311 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424511 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.