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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM S.A.S
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SALM Société Alsacienne de Meubles
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALM Société Alsacienne de Meubles
SALM S.A.S. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3498751
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
04/05/2017
SALM Société Alsacienne de Meubles de SALM S.A.S

Présentation de la marque SALM Société Alsacienne de Meubles

Déposée le 4 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « SALM Société Alsacienne de Meubles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM S.A.S domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE - 68660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM S.A.S. domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE - 68660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALM Société Alsacienne de Meubles est expirée depuis le 4 mai 2017.


SALM S.A.S. S.A.S. - 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE - 68660 - France - SIREN 326784709


SALM S.A.S. - 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE - 68660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, y compris toutes les installations ressortant du domaine général des salles de bains. Cuisinières, appareils et machines frigorifiques, congélateurs. ;

Meubles, à savoir meubles pour cuisines et salles de bains. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; parties de meubles, supports de meubles, pieds de meubles, roulettes de meubles (non métalliques), meubles de rangement, étagères, niches, rayonnages, plans de travail, éléments de rangement ou de présentation décoratifs, paravents, tabourets, sièges, tables, tiroirs, vitrines, vaisseliers, commodes. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine ou la salle de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles.