Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SALM Jean
/
CONCIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCIA
SALM Jean

Numéro de dépôt :
3688649
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
CONCIA de SALM Jean

Présentation de la marque CONCIA

Déposée le 3 novembre 2009 par SALM Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCIA »

Le déposant est SALM Jean domicilié(e) 6 place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM Jean domicilié(e) 6 plce de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCIA est expirée depuis le 3 novembre 2019.

SALM Jean a également déposé les autres marques suivantes : ALDRAN


SALM Jean - 6 place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France


SALM Jean - 6 plce de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet partiel n°535902 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires.