Marque expirée - Marque en non vigueur

AVALIS
SALM INOX, SARL

Numéro de dépôt :
3646007
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
AVALIS de SALM INOX

Présentation de la marque AVALIS

Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALM INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVALIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALM INOX domicilié(e) 4 Rue Maurice Audibert - 69800 - SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats C.R.C., Maître Olivier GIRARDOT domicilié(e) 9 Rue Gambetta - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVALIS est expirée depuis le 4 mai 2019.

SALM INOX a également déposé les autres marques suivantes : REMINOX


SALM INOX, SARL - 4 Rue Maurice Audibert - 69800 - SAINT PRIEST - France


Cabinet d'Avocats C.R.C., Maître Olivier GIRARDOT - 9 Rue Gambetta - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


Errata de la publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622660 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Articles de quincaillerie métalliques, serrurerie métallique ; charpentes, structures, rails, estrades et supports métalliques ; canniveaux, siphons de sols et équipements métalliques pour la protection de sols. Machines-outils pour la préparation d'aliments, pétrins, mixeurs, batteurs mélangeurs, pèle fruits, coupe légumes, râpes à fromages ; machines à couper notamment les fromages, viandes et tous autres produits alimentaires, hachoirs, coupe tout, scies à os, coupe côtelettes, dénerveuses, découenneuses, cutters de tables, laminoirs électriques de tables, trancheurs, tronçonneuses à poissons, peleuses à poissons, grattoirs écailleurs ; machines à découper ; pièces détachées et éléments constitutifs des machines à couper et découper précitées, scies, plaques et couteaux de hachoirs ; machines-outils pour l'affûtage, affûteuses, meules ; ouvre boîtes électriques et leurs éléments constitutifs notamment couteaux, molettes, lames pour ouvre boîtes ; machines-outils notamment convoyeurs, plus particulièrement pour le transport de produits alimentaires dans l'industrie de la boucherie, de la poissonnerie, de la boulangerie, de la pâtisserie, de la restauration-traiteurs ; machines et machines-outils pour l'emballage de produits alimentaires ou non, notamment thermosoudeuses, dérouleurs de films plastiques pour l'emballage, empaqueteuses, operculeuses à barquettes, dérouleurs plateaux chauffants ; machines à emballer sous vide ; machines à laver la vaisselle et les ustensiles de cuisine ; machines-outils pour le nettoyage et la désinfection et leurs éléments constitutifs notamment canons à mousse ; dévidoirs pour sachets, sacs et ficelles. Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment utilisés dans les domaines de la boucherie, de la poissonnerie, de la restauration, de la boulangerie, de la pâtisserie tels que couperets, racloirs, aplatisseurs instrument pour l'affûtage, pierres à affûter, ciseaux, sécateurs, couteaux à pain, couteaux à écailler, couteaux à huîtres, coupe oeufs, pelles à tartes, à pizzas, à hamburgers, reconstituteurs de steaks hachés, serre jambons, pinces à salade, pinces de service, pelles de services, cuillères à olives, louches, écumoires, fouets à sauce, spatules, palettes, râclettes ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre boîtes manuels et leurs éléments constitutifs notamment couteaux, molettes, lames pour ouvre boîtes. Appareils et instruments de mesure notamment de la température, minuteurs, enregistreurs de température et d'hygrométrie et leurs éléments constitutifs, thermomèters ; matériels et équipements de protection notamment gants de protection, gants de protection thermique, gants de congélation, gants cotte de mailles, vêtements de protection notamment vêtements anti-froid pour travailler dans des zones froides ou réfrigérées, tabliers de protection ; chaussures de sécurité, chaussons isothermes ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; distributeurs de savon ; distributeurs d'essuie mains, dérouleurs d'essuyage mural ; pieges à insectes. Appareils et installations de cuisson, de production de vapeur, de distribution d'eau, notamment destinés aux professionnels du secteur agro-alimentaire ; appareils et installations de conservation des aliments, réfrigérateurs, meubles et vitrines réfrigérés ; appareils et installations pour la préparation et le maintien de plats en température notamment tables pour la préparation et la présentation de poulets, rôtis, pizzas, de jambons ; fours, fourneaux, plaques à induction, réchauds, sauteuses, cuiseurs à vapeurs, rôtissoires et leurs éléments constitutifs tels que plateaux et grilles ; friteuses, crêpières ; lavabos, lave-mains, appareils de désinfection des mains ; sèche-mains ; éviers et leurs éléments constitutifs notamment robinets, bacs pour éviers, siphons ; cabines de douche, douchettes ; installations pour le nettoyage de vêtements et de chaussures ; meubles de dégustation chauffants ou réfrigérés ; cellules de refroidissement, meubles à glaçons ; stérilisateurs, armoires à stériliser, leurs éléments constitutifs tels que bacs de stérilisation ; chariots. Distributeurs d'assiettes chauffantes. Chariots de manutention, chariots plateformes, tous types de chariots utilisés dans les domaines de la boucherie, la boulangerie, la pâtisserie, la poissonnerie, la restauration-traiteurs éléments constitutifs de chariots ; appareils et installations permettant le transport de produits, à savoir chariots, bacs roulants. Mobilier, notamment mobilier en inox pour les professionnels dans le domaine de la boucherie, boulangerie, pâtisserie, poissonnerie ; restauration et pour les traiteurs, à savoir tables, désertes, tables de découpe, pupitres, billots, plaques et blocs de découpe, armoires de rangement, meubles de rangement, armoires suspendues, mobilier de laboratoire notamment meubles, meubles à tiroirs, armoires et bacs à stériliser, étuves ; bacs roulants ; guichets, rayonnages, étagères, présentoirs notamment pour fruits et légumes, meubles à olives, étals, étalages, meubles d'animation, vitrines ; tables pour la préparation des aliments, plats et produits alimentaires ; tables à fromages ; meubles de dégustation, meubles de dégustation accrochables sur vitrines ; pétrins, tours pâtissiers. Vaisselle, plats ; articles de vannerie ; articles pour la décoration, l'aménagement de vitrines et d'étals à savoir : légumes, fleurs et produits alimentaires en plastique destinés à la décoration, guirlandes en plastique pour la décoration de vitrines, séparations pour vitrines et étalages ; supports d'étiquetage à savoir : porte étiquettes, porte ardoises, porte pancartes ; poubelles, dévidoirs à sacs ; distributeurs d'essuie-mains. Installation, réparation et entretien des produits précités. Ingénierie ; services d'architectes d'intérieur et de désigner ; services de décoration d'intérieur de locaux destinés à la restauration sur place ou à emporter ; services d'ingénieurs cuisinistes ; services de stylistes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.