Marque expirée - Marque en non vigueur

SALM
SALM S.A.S. – Cuisines SCHMIDT S.A.S.

Numéro de dépôt :
1455853
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
SALM de SALM – Cuisines SCHMIDT

Présentation de la marque SALM

Déposée le 5 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM – Cuisines SCHMIDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALM – Cuisines SCHMIDT domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE (dossier no 2340659) - 68660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALM S.A.S. – Cuisines SCHMIDT domicilié(e) 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE (dossier no 2340659) - 68660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALM est expirée depuis le 4 mai 2017.


SALM S.A.S. – Cuisines SCHMIDT S.A.S. - 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE (dossier no 2340659) - 68660 - France - SIREN 326784709


SALM S.A.S. – Cuisines SCHMIDT - 5 RUE CLEMENCEAU,68660 LIEPVRE (dossier no 2340659) - 68660 - France


Renouvellement sans limitation n°2089603 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription - Changement de dénomination n°34878 - Publication au BOPI

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489726 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340659 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 26 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693369 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-26

Meubles, glaces, (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.