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Marques déposées par SALLOU Françoise Claudine
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DIVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVANE
SALLOU Françoise Claudine

Numéro de dépôt :
1248428
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1993

Présentation de la marque DIVANE

Déposée le 18 octobre 1983 par SALLOU Françoise Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALLOU Françoise Claudine domicilié(e) 12, rue D'Aguesseau, 44000 NANTES. - France.

La marque DIVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVANE est expirée depuis le 18 octobre 1993.


SALLOU Françoise Claudine - 12, rue D'Aguesseau, 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Objets ornementaux et décoratifs particulièrement poupées ou autres objets tels qu'animaux en toutes matières et toutes couleurs rembourrés ou gonflés, pouvant être utilisés comme matelas pour s'étendre (meubles, sièges, sofas, et autres articles similaires).Jouets. Suivant le contenu, ces objets pourront être terrestres, flottants, et par extension aériens.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].