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Marques déposées par monsieur SALLOT Louis Edouard
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MODERATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATOR
Monsieur SALLOT Louis Edouard

Numéro de dépôt :
1141805
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODERATOR

Déposée le 4 juillet 1980 par monsieur SALLOT Louis Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALLOT Louis Edouard domicilié(e) 9, Rue du Général Leclerc 92270 BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MODERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODERATOR est expirée depuis le 4 juillet 1990.


Monsieur SALLOT Louis Edouard - 9, Rue du Général Leclerc 92270 BOIS COLOMBES - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Appareils régulateurs de triage, leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.