Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARIE-JEANNE BRESSAN
SALLET - TRAVERSE

Numéro de dépôt :
1717431
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
17/10/1998
LE MARIE-JEANNE BRESSAN de SALLET - TRAVERSE

Présentation de la marque LE MARIE-JEANNE BRESSAN

Déposée le 17 octobre 1988 par SALLET - TRAVERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE MARIE-JEANNE BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALLET - TRAVERSE, domicilié(e) 21 Rue Franche, 01190 PONT DE VAUX - France.

La marque LE MARIE-JEANNE BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARIE-JEANNE BRESSAN est expirée depuis le 17 octobre 1998.


SALLET - TRAVERSE - 21 Rue Franche, 01190 PONT DE VAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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