Marque expirée - Marque en non vigueur
KARA-MEL.
Numéro de dépôt :
3446559
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/08/2016
Présentation de la marque KARA-MEL.
Déposée le 22 août 2006 par SALLET SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « KARA-MEL. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARA-MEL. est expirée depuis le 22 août 2016.
SALLET SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39