Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMAIEU
SALLET SOLANGE EPOUSE LEBOIS
FUENSALIDA ANA-MARIA-BURE

Numéro de dépôt :
94503568
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque CAMAIEU

Déposée le 27 janvier 1994 par SALLET SOLANGE EPOUSE LEBOIS et FUENSALIDA ANA-MARIA-BURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMAIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Les déposants sont SALLET SOLANGE EPOUSE LEBOIS, domicilié(e) 1 RUE SIDI-BRAHIM, 75012 PARIS - France et FUENSALIDA ANA-MARIA-BURE, domicilié(e) 61130 ST. OUEN DE LA COUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOIS SOLANGE - France.

La marque CAMAIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMAIEU est expirée depuis le 27 janvier 2004.


SALLET SOLANGE EPOUSE LEBOIS - 1 RUE SIDI-BRAHIM, 75012 PARIS - France

FUENSALIDA ANA-MARIA-BURE - 61130 ST. OUEN DE LA COUR - France


LEBOIS SOLANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Représentations graphiques Imprimés Linge de table (en papier) Nappes en papier Papeterie (articles de) Cartes postales Arts graphiques (services de dessinateurs): Décoration intérieure Dessinateurs pour emballages Impression en offset Impressions (lithographiques) Service de dessinateurs de mode Sérigraphie Stylisme (esthétique industrielle) Impression de dessins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.