DOMAINE DES BUIS
Présentation de la marque DOMAINE DES BUIS
Déposée le 1 mars 1996 par SALLET JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BUIS est expirée depuis le 1 mars 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15