Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIDAMI
Monsieur SALLET Gérard

Numéro de dépôt :
1478878
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1998

Présentation de la marque FRUIDAMI

Déposée le 13 juillet 1988 par monsieur SALLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIDAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALLET Gérard domicilié(e) rue du Puits, UCHIZY, 71700 TOURNUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque FRUIDAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIDAMI est expirée depuis le 13 juillet 1998.

SALLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FRUIDAMI


Monsieur SALLET Gérard - rue du Puits, UCHIZY, 71700 TOURNUS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Des fruits et plus particulièrement des pommes et des poires.