Déposée le 27 février 2001 par SALLES Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMATXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est SALLES Jean-Claude domicilié(e) Miellerie Olhassour – Dép. 918 - 64250 - ITXASSOU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SALLES domicilié(e) Miellerie Olhassour – Dép. 918 - 64250 - ITXASSOU - France.
La marque AMATXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463504 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756312 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10
. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers, huiles, graisses comestibles.. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir, piments.. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.. Sirops et autres préparations pour faire des boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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