Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEROLIA
SALLES FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648834
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque FEROLIA

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SALLES FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEROLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALLES FRERES domicilié(e) 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 454 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FEROLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROLIA est expirée depuis le 31 octobre 2006.

SALLES FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SF


SALLES FRERES, Société Anonyme - 34150 ANIANE - France - SIREN 304454242


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes condimentaires, gelées, confitures, compotes, huiles. sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.