Marque renouvelée - Marque en vigueur

SF LA COLOMBE
SALLES FRERES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1665339
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2029
SF LA COLOMBE de SALLES FRERES SA

Présentation de la marque SF LA COLOMBE

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SALLES FRERES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SF LA COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALLES FRERES SA domicilié(e) ANIANE - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 454 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SF LA COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SF LA COLOMBE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

SALLES FRERES SA a également déposé les autres marques suivantes : TAPENADINE , CONFINADE , LES JARDINS DE GELLONE , LES JARDINS DE ST BENOIT


SALLES FRERES SA, Société anonyme - ANIANE - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 304454242


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2153455 - Publication au BOPI 1999-09-15

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410594 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726162 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

Conserves, olives, câpres, cornichons, poivrons, piments, oignons, variantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.