Marque expirée - Marque en non vigueur

Arts sur commande
Sallerin Serge

Numéro de dépôt :
3618838
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/12/2018
Arts sur commande de Sallerin Serge

Présentation de la marque Arts sur commande

Déposée le 19 décembre 2008 par Sallerin Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Arts sur commande »

Le déposant est Sallerin Serge domicilié(e) 7 rue Saint Nicolas - 35190 - BECHEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Sallerin domicilié(e) 7 rue Saint Nicolas - 35190 - BECHEREL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts sur commande est expirée depuis le 19 décembre 2018.

Sallerin Serge a également déposé les autres marques suivantes : ARTS & SIGNATURES


Sallerin Serge - 7 rue Saint Nicolas - 35190 - BECHEREL - France


Serge Sallerin - 7 rue Saint Nicolas - 35190 - BECHEREL - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Produits de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, matériel pour artiste, pinceaux, clichés, papiers, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier.

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques, vanneries.

Publicité, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Imprimerie, service de gravure, service de reliure, service d'encadrement d'oeuvres d'art, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, sérigraphie, service de photogravure.

Activités culturelles, services de de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéos, service de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, galerie d'oeuvres d'arts.