Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cafés Major
M. Sallèles Patrick

Numéro de dépôt :
4099018
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
Les Cafés Major de Sallèles Patrick

Présentation de la marque Les Cafés Major

Déposée le 19 juin 2014 par monsieur Sallèles Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Cafés Major » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Sallèles Patrick domicilié(e) 3 rue gabriel Péri - 09100 - PAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sallèles Patrick domicilié(e) 3 rue gabriel Péri - 09100 - PAMIERS - France.

La marque Les Cafés Major a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cafés Major est expirée depuis le 19 juin 2024.


M. Sallèles Patrick - 3 rue gabriel Péri - 09100 - PAMIERS - France


M. Sallèles Patrick - 3 rue gabriel Péri - 09100 - PAMIERS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.