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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) salle principale
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SALLE PRINCIPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALLE PRINCIPALE
salle principale, SAS

Numéro de dépôt :
4021387
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2023
SALLE PRINCIPALE de salle principale

Présentation de la marque SALLE PRINCIPALE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) salle principale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALLE PRINCIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) salle principale domicilié(e) 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 224 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, salle principale, Mme. Maryline BRUSTOLIN domicilié(e) 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France.

La marque SALLE PRINCIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALLE PRINCIPALE est expirée depuis le 22 juillet 2023.


salle principale, SAS - 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France - SIREN 794224410


salle principale, Mme. Maryline BRUSTOLIN - 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; drapeau en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; recherche de partenaires commerciaux pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; stylisme (esthétique industrielle).