Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) salle principale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SALLE PRINCIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) salle principale domicilié(e) 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 224 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, salle principale, Mme. Maryline BRUSTOLIN domicilié(e) 5 impasse Trubert - 93400 - Saint-Ouen - France.
La marque SALLE PRINCIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; drapeau en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; recherche de partenaires commerciaux pour la vente au détail ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; stylisme (esthétique industrielle).
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