Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETALON NOIR
Numéro de dépôt :
1662539
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/10/1998
Présentation de la marque ETALON NOIR
Déposée le 12 octobre 1988 par monsieur SALLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ETALON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETALON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETALON NOIR est expirée depuis le 12 octobre 1998.
SALLE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43