Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Silicette
SALLÉ Jacques

Numéro de dépôt :
98720954
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque Silicette

Déposée le 19 février 1998 par la société SALLÉ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Silicette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société SALLÉ Jacques domicilié(e) 20, rue Friant, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 444 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALLÉ JACQUES - France.

La marque Silicette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Silicette est expirée depuis le 19 février 2008.

SALLÉ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SILICE , AMPHORES LA REVUE DES MILLESIMES , Grappillon , SILICE DE QUINCY


SALLÉ Jacques - 20, rue Friant, 75014 PARIS - France - SIREN 323444836


SALLÉ JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vin d'appellation contrôle.