Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILICE DE QUINCY
SALLE Jacques

Numéro de dépôt :
96638631
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque SILICE DE QUINCY

Déposée le 12 août 1996 par la société SALLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILICE DE QUINCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la société SALLE Jacques domicilié(e) 20, rue FRIANT, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 444 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANGAS Elizabeth Société TURQUOISE - France.

La marque SILICE DE QUINCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILICE DE QUINCY est expirée depuis le 12 août 2006.

SALLE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SILICE , AMPHORES LA REVUE DES MILLESIMES , Silicette , Grappillon


SALLE Jacques - 20, rue FRIANT, 75014 PARIS - France - SIREN 323444836


DANGAS Elizabeth Société TURQUOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Vin d'appellation contrôlée "Quincy"