Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILICE
SALLE Jacques

Numéro de dépôt :
96638630
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque SILICE

Déposée le 12 août 1996 par SALLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est SALLE Jacques, domicilié(e) 20, RUE FRIANT, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANGAS Elizabeth Société TURQUOISE - France.

La marque SILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILICE est expirée depuis le 12 août 2006.

SALLE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORES LA REVUE DES MILLESIMES , Silicette , Grappillon , SILICE DE QUINCY


SALLE Jacques - 20, RUE FRIANT, 75014 PARIS - France


DANGAS Elizabeth Société TURQUOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

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