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Marques déposées par SALLE HOUNT Gérard
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HORS LA LOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS LA LOI
SALLE HOUNT Gérard

Numéro de dépôt :
1755240
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2000
HORS LA LOI de SALLE HOUNT Gérard

Présentation de la marque HORS LA LOI

Déposée le 11 septembre 1990 par SALLE HOUNT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HORS LA LOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALLE HOUNT Gérard, domicilié(e) 91 bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALLE HOUNT Gérard - France.

La marque HORS LA LOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS LA LOI est expirée depuis le 11 septembre 2000.

SALLE HOUNT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE DE L'OCCASION


SALLE HOUNT Gérard - 91 bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


SALLE HOUNT Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Prêt à porter, bonneterie, carres, chapeaux Chaussures.