Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores
M. SALLAZ sébastien
Numéro de dépôt :
4137201
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2024
Présentation de la marque Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores
Déposée le 27 novembre 2014 par monsieur SALLAZ sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est monsieur SALLAZ sébastien domicilié(e) 3 rue Chantereine - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IN FINE, Mme dhainaut vanessa domicilié(e) 68 rue des archives - 75003 - PARIS - France.
La marque Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137201.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermetures des Hauts-de-Seine Fenêtres • Portes • Volets • Stores arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.
M. SALLAZ sébastien - 3 rue Chantereine - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France
CABINET IN FINE, Mme dhainaut vanessa - 68 rue des archives - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ; La pose et installation éléments de menuiseries bois aluminium, pvc store intérieur et extérieur volets, miroiterie et vitrerie grille de fermeture confection de toile ainsi que toutes fermetures du bâtiment ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; La pose et installation éléments de menuiseries bois aluminium, pvc store intérieur et extérieur volets, miroiterie et vitrerie grille de fermeture confection de toile ainsi que toutes fermetures du bâtiment ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; La pose et installation éléments de menuiseries bois aluminium, pvc store intérieur et extérieur volets, miroiterie et vitrerie grille de fermeture confection de toile ainsi que toutes fermetures du bâtiment ;
Vente au détail, la pose et installation éléments de menuiseries bois aluminium, pvc store intérieur et extérieur volets, miroiterie et vitrerie grille de fermeture confection de toile ainsi que toutes fermetures du bâtiment ;
Construction ; informations en matière de construction ; La pose et installation éléments de menuiseries bois aluminium, pvc store intérieur et extérieur volets, miroiterie et vitrerie grille de fermeture confection de toile ainsi que toutes fermetures du bâtiment.
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