Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BMM
Numéro de dépôt :
1544416
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/07/1999
Présentation de la marque BMM
Déposée le 26 juillet 1989 par SALLAZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMM est expirée depuis le 26 juillet 1999.
SALLAZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04