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Marques déposées par monsieur SALLAN Albert
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SEDIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDIC
Monsieur SALLAN Albert

Numéro de dépôt :
1062689
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEDIC

Déposée le 11 août 1978 par monsieur SALLAN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALLAN Albert domicilié(e) 7-19, rue du Docteur Germain Sée 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEDIC est expirée depuis le 11 août 1988.

SALLAN Albert a également déposé les autres marques suivantes : COGEFI


Monsieur SALLAN Albert - 7-19, rue du Docteur Germain Sée 75016 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

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