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Marques déposées par salino pascal
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le petit reblochon pané
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le petit reblochon pané
salino pascal

Numéro de dépôt :
3746668
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
le petit reblochon pané de salino pascal

Présentation de la marque le petit reblochon pané

Déposée le 16 juin 2010 par salino pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le petit reblochon pané » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est salino pascal domicilié(e) 15 avenue de loverchy - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, salino pascal domicilié(e) 15 avenue de loverchy - 74000 - ANNECY - France.

La marque le petit reblochon pané a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit reblochon pané est expirée depuis le 16 juin 2020.


salino pascal - 15 avenue de loverchy - 74000 - ANNECY - France


salino pascal - 15 avenue de loverchy - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 7 juin 2012 - Rejet partiel n°577284 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.