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Marques déposées par monsieur SALINIER Bernard
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FRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT
Monsieur SALINIER Bernard

Numéro de dépôt :
3327639
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/12/2014
FRUIT de SALINIER Bernard

Présentation de la marque FRUIT

Déposée le 3 décembre 2004 par monsieur SALINIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est monsieur SALINIER Bernard domicilié(e) 3 rue des Aubrets,12510 OLEMPS - 12510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT est expirée depuis le 3 décembre 2014.

SALINIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN DU FRUIT


Monsieur SALINIER Bernard - 3 rue des Aubrets,12510 OLEMPS - 12510 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 Rue du Centre,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557197 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, à savoir : conserves de fruits, gelées de fruits, tranches de fruits, écorces [zestes] de fruits, fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits, pulpes de fruits, purée de tomates, salades de fruits. Fruits frais, oranges, poireaux [porreaux], légumes frais, tomates ; découpes des fruits frais. Sorbets. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; à savoir : essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ; boissons à base de petit-lait ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boissons non alcooliques] ; limonades ; sirops pour limonades ; moût de raisin ; jus de tomates [boissons].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.