Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TREMISEL
Numéro de dépôt :
1056184
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TREMISEL
Déposée le 3 juillet 1978 par SALINES D'EINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREMISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREMISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TREMISEL est expirée depuis le 3 juillet 1988.
SALINES D'EINVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005