(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALINES CEREBOS ET DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703117.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2021.
SALINES CEREBOS ET DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203190 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 31 mai 2005 - Changement d'adresse n°420914 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483150 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination n°598355 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08